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Arrêté du 28/11/2024

Publié le : 28/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 46 Quai du Port 13002 Marseille à la SARL L'Ami Caouette, représentée par Madame Françoise Pennaneach

Résumé

Arrêté du 27/11/2024

Publié le : 27/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein située sur le Domaine Public Portuaire de Malmousque consentie à la Société Provençale d'Echafaudages (SPE) pour la réalisation de travaux de réfection du Pavillon de la Reine Jeanne

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Martial Alvarez

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur David Ytier

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence lors des Assemblées Générales des Copropriétaires relatives aux biens de la liste annexée

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Christian Amiraty

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme de Salon-de-Provence

Résumé

Arrêté du 22/11/2024

Publié le : 22/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale 215903 C 114

Résumé

Arrêté du 21/11/2024

Publié le : 28/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 46 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS LA Panamo, représentée par Madame Nathalie Lardidi

Résumé

Arrêté du 18/11/2024

Publié le : 18/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public portuaire de la Pointe Rouge pour l'occupation d'une surface de plan d'eau consentie à la SAAS Offshore pour l'année 2024

Résumé