Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un bail emphytéotique sur l'immeuble cadastré CL 241 situé 1 place Docteur Darrason à Istres, au bénéfice de Ouest Provence Habitat et constitution d'une servitude d'accès
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Annulation d'une servitude de passage consentie au bénéfice des parcelles cadastrées section D n° 1655, 1650, 1651, 1652 et 1653 sises à Miramas et section E n° 189 sise à Grans, propriétés des Consorts Bernard, sur la parcelle cadastrée BA 33, sise à Grans, site de Clésud, propriété de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la ZAC de Lavalduc, établi par la SPL Sens Urbain au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du contrat de mandat d'Etudes et de Travaux avec la Société Publique Locale 'Eaux des Collines' pour le raccordement aux réseaux d'eau potable et assainissement du 'le Patio de l'Alta' - PUP Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la convention de mandat relative aux études et travaux nécessaires à l'aménagement du Quartier du Lion / Bords de l'Etang à Vitrolles - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA 'Pays d'Aix Territoires' relative à l'opération d'aménagement 'Cap Horizon' à Vitrolles
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant 1 au bail emphytéotique avec la Société Terminal Ouest Provence, ayant pour objet la modification de l'emprise du terrain du bail
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition des parcelles CI 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 58, 84 et 86 sur la commune de Vitrolles pour l'opération d'aménagement Cap Horizon
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la SOCI2T2 IPSOMEDIC des lots de copropriété 77, 82 et 83 au bâtiments C2 du Pôle Performance situé à Aubagne 477 avenue Jouques cadastré CV 699 et 715
Résumé