Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Enseignement supérieur et recherche
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Participation financière à la réalisation d'une résidence pour étudiants et chercheurs de 135 logements à Aix-en-Provence, quartier Jas de Bouffan, par le CROUS d'Aix-Marseille - CPER 2007-2013
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la Commune de Fuveau
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Tourisme
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix – Attribution d'une subvention à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants de la CPA au sein des organismes extérieurs
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Actions et aides financières - Equilibre social de l'Habitat - Bilan 2013 des actions communautaires au titre de l' « Habitat »
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Logement social d’intérêt communautaire - « Lou Rigaou » - 2 logements PLAI à Aix-en-Provence – Famille et Provence
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision Modificative n°0 et constitution d’une provision pour dépréciation des éléments financiers - Budget général 2014
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Création d'AP/CP - Budget principal
Délibération du 15/01/2014
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune d'Aix-en-Provence