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Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Participation financière à la réalisation d'une résidence pour étudiants et chercheurs de 135 logements à Aix-en-Provence, quartier Jas de Bouffan, par le CROUS d'Aix-Marseille - CPER 2007-2013


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la Commune de Fuveau


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Tourisme

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix – Attribution d'une subvention à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Désignation des représentants de la CPA au sein des organismes extérieurs


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières - Equilibre social de l'Habitat - Bilan 2013 des actions communautaires au titre de l' « Habitat »


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Logement social d’intérêt communautaire - « Lou Rigaou » - 2 logements PLAI à Aix-en-Provence – Famille et Provence


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Décision Modificative n°0 et constitution d’une provision pour dépréciation des éléments financiers - Budget général 2014


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Création d'AP/CP - Budget principal


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune d'Aix-en-Provence