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Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition d'applications et de données du Système d'Information Géographique métropolitain à la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de données spatiales et de services d'accès aux données spatiales à la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Meyrargues, Meyreuil et Rousset

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2021 des délégataires de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement métropolitains de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais", "Chèques Transport" et "Chèques Choix Libre" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au déplacement de réseaux pour la requalification entre Cazan et l'accès à Pont-Royal de la RD7n sur la commune de Vernègues

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne, sur la commune de Miramas établi par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Réhabilitation de la rue Georges Claude sur le Pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention relative au déplacement des réseaux de communications électroniques avec Orange

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière Grand Site Sainte-Victoire - année 2023

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Simiane-Collongue - Site Le Safre

Résumé