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Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux de déviations des installations et réseaux de télécommunication avec Orange dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Kéolis Salon, dans le cadre du contrat portant sur l'exécution des prestations de transports de voyageurs régulier et à la demande sur le réseau Libébus de la Métropole Mobilité

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Adhésion à l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière sur le perimètre "Grand Centre Ville" conclu avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'aides pour l'animation du document d'objectif du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et Chaînes alentour

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence assure depuis 2014 l’animation de la démarche Natura 2000 sur le site FR9310069 Garrigues de Lançon et chaines alentour. La convention d’animation actuelle couvrant la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 doit être prolongée jusqu’au 31 mars 2023 suite à une absence d’animation pendant trois mois.

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des conditions particulières de la convention d'exploitation de l'installation de consommation d'énergie électrique Haute Tension A pour le Tunnel Saint Loup avec la société Enedis

Résumé

Un document technique relatif au Tunnel Saint Loup décrivant les installations connectées au Réseau Public de Distribution Enedis et leur fonctionnement en schéma d’exploitation normal / régime perturbé a été élaboré entre ENEDIS et la Métropole. Il se trouve désormais soumis à approbation du Bureau.

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition d'applications et de données du Système d'Information Géographique métropolitain à la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de données spatiales et de services d'accès aux données spatiales à la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Meyrargues, Meyreuil et Rousset

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation des rapports d'activité 2021 des délégataires de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement métropolitains de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues

Résumé