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Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Sécurisation de l'entrée sud sur l'Avenue Léo Lagrange sur la commune de Trets - Elargissement du Pont Rail - Avenant n°1 à la convention financière de 2011

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Extension de la zone d'activités du Grand Pont à La Roque d'Anthéron – Déclaration d'Intérêt Communautaire

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création d'une zone d'activités économiques au Safre à Simiane-Collongue - Déclaration d'intérêt communautaire

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau communautaire

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire de la Zone d'Activités de Fuveau "Saint-Charles"

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election de trois Vice-présidents au sein du Conseil de Communauté

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Interventions Economiques

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Plate-forme mutualisée INOVSYS - Approbation d'un avenant à la convention 2012 avec l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Indemnités de fonction attribuées au Président, aux Vice-Présidents et aux autres membres du Bureau

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Interventions Economiques

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Initiative

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la Communauté du Pays d’Aix au sein du Syndicat Mixte du Bassin Minier de Provence (SIBAM)