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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la révision allégée n°1

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Approbation de la modification n°3

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Certaines erreurs matérielles ont été relevées dans les éléments du PLU de la commune d'Aubagne, suite à l'approbation de sa modification n°4, approuvée en Conseil de Métropole le 19 novembre 2021. La commune d’Aubagne a fait le choix de solliciter l’engagement d’une modification simplifiée n°1 afin d’apporter les corrections nécessaires, conformément aux dispositions de l’article L.153-45 du code de l’Urbanisme. Suite à la période de mise à disposition du dossier et aux observations des personnes publiques associées et du public, aucune modification n’est apportée. Il convient donc de présenter le projet de modification simplifiée du PLU d’Aubagne, à l’approbation du Conseil de Métropole.

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du Crématorium d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'année 2021 - Crématorium d'Aubagne

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux dénommée ' Avenue Kennedy ' située 36 Avenue du Président JF Kennedy à La Ciotat

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 43 logements locatifs sociaux dénommée ' La Chaume ' située Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord à Marignane

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 35 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Restanques PLS-ULS ' située Avenue de Colgate à Marseille 9ème arrondissement

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Pergolas ' située Chemin de Saint Pierre à Marignane

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière d'Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée ' Génie ' située 35 rue du Génie à Marseille 3ème arrondissement

Résumé