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Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer des marchés n° 13M119 à 13M124 relatifs à la réalisation de travaux forestiers et de génie civil sur les massifs de la Chaine des Côtes et de la Trevaresse, des Quatre Termes, du Pas des Lanciers, du Montaiguet et du Régagnas, pour la période 2014-2017


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Approbation d'une convention fixant les conditions d'intervention de la SPLA "Pays d'Aix territoires" afin de réaliser l'opération d'aménagement du Palais des Sports


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la prospection d'offres d'emploi et placement en emploi durable pour les participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays d'Aix (n°13M107)


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché n°12M008 - Gestion et animation de deux pépinières d'entreprises innovantes et d'un Hôtel technologique pour la Communauté du Pays d'Aix


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l'avenant n° 1 du contrat de vente des matériaux triés issus de la collecte sélective dans le cadre du contrat pour l'action et la performance (barème E) - Option fédération - Lot 6 - Plastiques exclusivement issus du secteur expérimental pilote d'extension des consignes de tri


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°2 au marché n° 12M042 de prestation de services pour la collecte des déchets ménagers et prestations associées secteur Nord-Est (Saint Paul Lez Durance, Jouques, Peyrolles, Meyrargues, Venelles, Le Puy Sainte Réparade, Rognes, La Roque d’Anthéron, Saint Estève Janson et Saint Cannat) - Prolongation du service de ramassage des déchets en pieds de bacs et de colonnes d’apport volontaire


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché n° 10M0025 de fourniture d’immobilisateurs de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers – Complément au Bordereau des Prix Unitaires


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°12M067 - Lot 2 Sud pour la réception, le tri et le conditionnement des déchets ménagers issus de la collecte sélective


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché 2013M009 relatif à l'exploitation et à la surveillance de la déchèterie de Pertuis et au transport des OMR et EMR du centre de transfert de Pertuis vers les centres de traitement


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché relatif aux travaux de construction du Pôle d’échange de Plan d’Aillane à Aix en Provence - lot n°1 Terrassement – Voirie – Réseaux humides (n°12M043)