Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur IELO
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un avenant n°4 avec l'éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention au Groupement Régional d'Experts Climat en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (GREC - Sud), porté par l'association AIR Climat - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire, à titre gracieux, d'un véhicule entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'EPAGE MENELIK
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Adhésion à l'association Cellule Economique Régionale de la Construction et paiement de la cotisation 2022
Résumé
La CERC PACA, Cellule Economique Régionale de la Construction, est une association de loi 1901 existant depuis 1974, qui a pour objet de définir les moyens et les méthodes nécessaires à une meilleure connaissance du marché du Bâtiment et des Travaux Publics, en Provence-Alpes-Côte-D’azur. Par ailleurs, elle assure une concertation permanente entre l’administration et les organismes professionnels et réalise des étude. Dans le cadre de son plan climat et de sa politique habitat, la Métropole souhaite disposer d'éléments statistiques que la CERC pourra fournir.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Ecologic concernant les Articles de Bricolage et de Jardin catégorie Thermique (ABJTh) collectés sur les déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité sur la commune de la Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Approbation des conventions avec FNE PACA et VALTOM 63 relatives à la mise en place d'un outil d'accompagnement des collectivités sur la prévention des déchets verts sur le territoire de la Métropole
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Ecologic concernant les Articles de Sport et de Loisir (ASL) collectés sur les déchèteries métropolitaines
Résumé