Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché de prestation de service relatif à la maintenance, l'entretien et le nettoyage des abris non publicitaires et des poteaux d'arrêt sur les réseaux urbains et interurbains de la Communauté du Pays d'Aix (n°13M066)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés – Attribution de subventions à des associations et validation de conventions d’objectifs

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à une mission d'étude d'insertion urbaine et de circulation d'un transport en commun en site propre (n° 13M037)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

PRODAS 2014– Attribution de subventions à des associations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer des marchés relatifs à la construction du parc relais en silo du Krypton et sa gare routière (n°13M087, 13M089 et 13M094)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport de niveau national - Attribution d'une subvention au Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives - Approbation d'une convention d'objectifs pour 2014 avec le CREPS

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché subséquent relatif aux travaux d'aménagement de l'entrée de ville de Coudoux avenue de la République dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et de déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix " (lot 1)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Attribution de fonds de concours 2014 réservés aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et à la surveillance de la déchetterie et du centre de transfert de Vitrolles et du transport des déchets vers les centres de traitement (n° 13M125)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sports individuel de niveau national en 2014 - Attribution de subventions à 2 clubs éligibles de sport individuel