Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels 2021 des exploitants (délégataires, régie, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels 2021 des exploitants (délégataires) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un avenant à une convention de coopération public public avec le CEREMA relatif à l'élaboration de la Trame noire métropolitaine

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence et le Cerema souhaitent poursuivre le travail engagé pour élaborer la Trame noire dans le cadre de la convention de coopération public public, approuvée en novembre 2020, pour investir des sujets complémentaires à ceux de la convention initiale.

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant 3 à la convention avec la Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône relative à une servitude de passage de canalisations sous une voie ferrée pour la desserte sanitaire et adduction d'eau potable des quartiers Bausset Raphelle et Billard à Marignane et Gignac La Nerthe

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat de partenariat avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune (SMBVH) et la société CITEO, au titre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt "prévention et traitement des déchets abandonnés diffus issus des emballages ménagers"

Résumé

La Métropole et le SMBVH travaillent à établir un état des lieux qualitatif et quantitatif des déchets abandonnés dans la partie aval de l'Huveaune, tout en améliorant les actions curatives et préventives qui s’y trouvent d’ores et déjà engagées. Ce projet est lauréat de l’Appel à Manifestement d’Intérêt de CITEO relatif à la prévention et au traitement des déchets abandonnés. La participation financière de la société CITEO suppose de conclure un contrat de partenariat entre la Métropole, le SMBVH et CITEO.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Demande de subvention d'investissement et de fonctionnement relative à l'opération "Généralisation du tri à la source des biodéchets sur les communes de Marseille Provence"

Résumé

La Métropole Aix Marseille Provence prévoit de généraliser le tri à la source des biodéchets conformément aux exigences énoncées par la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) du 10 février 2020. L’ambition est d’engager un changement de comportement de tous les acteurs du territoire afin de limiter au maximum la part de déchets enfouis ou incinérés.

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique de gaz 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion du réseau de chauffage urbain des Canourgues à Salon-de-Provence - STSP

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion du réseau de chauffage urbain de Salon-de-Provence - SEV

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2021

Résumé