Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18918 résultat(s)
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises Eiffage Génie Civil (mandataire), Constructions Electrotechniques du Sud et André Mascarelli Architecte, au titre des charges supplémentaires liées à l'exécution du marché public de travaux ayant pour objet la réhabilitation et l'automatisation de la filière de filtration de l'usine de production d'eau potable de Cassis
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec DREAL PACA et la commune de Septèmes-les-Vallons pour la réalisation d'un écran acoustique sur le quartier de la Basse Bédoule, dans le sens Aix-Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec la fondation "La main à la pâte" Gardanne - Bouches-du-Rhône "
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remise gracieuse des pénalités de l'OS2 pour le lot 2 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec l'entreprises Bronzo TP relatif au marché de desserte sanitaire du quartier des Rascous à Allauch
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la convention cadre de partenariat avec les Centres Communaux d'Action Sociale et la SEM dans le cadre du dispositif "Fonds de Proximité Eau CCAS" pour l'aide au paiement des factures d'eau (eau potable et assainissement) des abonnés en difficulté des communes de Beaurecueil, Meyreuil, Peyrolles-en-Provence, Rousset et Trets
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour les travaux de reconstruction du poste de refoulement des eaux usées et des réseaux associés sur la commune de Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Telstar relatif à un marché de location et maintenance d'un système de pompage
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Fuveau relative à la création du réseau pluvial dans le cadre du PUP du Roucaoudo
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Rousset relative à l'extension du réseau d'assainissement des eaux usées dans le cadre de l'aménagement de la RD56C secteur Bégude
Résumé