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Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Arrêt des modalités de collaboration avec les communes


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Révision Allégée n°1 - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon de Provence - Modification n°8 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Pays Salonais - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Engagement de la modification n°5


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de Miramas - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'évaluation environnementale


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Élaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile dans le cadre de la déclaration d'utilité publique nécessaire à la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour l'opération interface vallée de l'huveaune Bras d'or à Aubagne - Approbation du bilan de la concertation


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°18 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concertée des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013/13014


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas - SOLEAM - Approbation de l'avenant n°2 à la concession


Résumé