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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Keolis Autocars de Provence relatif à l'accord-cadre pour la ligne C616 "Saint Savournin, Cadolive, Peypin, La Destrousse, Belcodène, la Bouilladisse vers Fuveau et Gréasque"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches-du-Rhône relatif à l'accord-cadre n° Z210107F00 Lot 1 "Chaine des côtes - Trévaresse"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation du protocole indemnitaire avec la Société Transdev Bouches-du-Rhône relatif à l'accord-cadre pour le lot n°4 "Bassin Minier"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Actualisation des astreintes de la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Organisation des Services de la Métropole - Ajustements

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de construction de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Single 8" située 101 Rue Loubon à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 73 logements locatifs sociaux dénommée "Les Esquiros" située 215 Boulevard de la République à La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements sociaux dénommée "L'Ecrin du Poète" située 152 rue Henri Silvy à Pertuis

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de réhabilitation de 442 logements locatifs sociaux dénommée "Encagnane" située sur plusieurs adresses à Aix-en-Provence

Résumé