Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation des attributions de compensation 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de l'avenant n°9 à la convention de Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du Crématorium de la Ville d'Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°23 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Timone et Blancarde à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 5 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 7 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Baret, Corderie, Cours Julien, Monthyon et Gambetta à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du Contrat d'Obligation de Service Public (COSP) avec la RTM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 16/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec SAUR pour la commune d'Eguilles
Résumé