Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 02/07/2025
Publié le : 02/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement Gelati Amore situé 234 quai du Port 13002 Marseille, à la SARL COPS, représentée par Monsieur Malik Allal
Résumé
Arrêté du 02/07/2025
Publié le : 02/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Matthieu Chretien-domicilié au 33 avenue Montaigne - 75008 Paris
Résumé
Arrêté du 02/07/2025
Publié le : 02/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Matthieu Chretien - domicilié au 33 avenue Montaigne - 75008 Paris
Résumé
Arrêté du 02/07/2025
Publié le : 02/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Monsieur Matthieu Chretien - domicilié au 33 avenue Montaigne - 75008 Paris
Résumé
Arrêté du 01/07/2025
Publié le : 01/07/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Madame Daïg Claude Andrée Bellman domiciliée au 1 place Henri Ferraud (Appt haut) à Istres (13800)
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Jean-Pierre Giorgi, XIème Conseiller Délégué Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°28-19.1 situé dans la ZAC de Lavalduc sur la Commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Règlementation de la navigation dans le Vieux-Port de Marseille dans le cadre des festivités du 14 juillet 2025
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté n° 21/002/CM du 22 janvier 2021 concernant le lot n° 19-1 situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 30/06/2025
Publié le : 30/06/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation et règlementation des formations à la sécurité en mer dispensées par le pôle de formation maritime Tauroentum dans le nouveau port de plaisance de La Ciotat
Résumé