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Arrêté du 09/02/2026

Publié le : 09/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot n°9 situé dans la ZAC Cap Horizon sur la commune de Vitrolles

Résumé

Arrêté du 09/02/2026

Publié le : 09/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains concernant le lot n°18 situé dans la ZAC Athélia sur la commune de La Ciotat

Résumé

Arrêté du 06/02/2026

Publié le : 06/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Retrait d'une amende administrative à l'encontre de Monsieur Jean Bednarski, né le 12 mars 1950 à Blanzy (71450) domicilié 61A Rue de Charolles - 71300 Montceau les Mines

Résumé

Arrêté du 03/02/2026

Publié le : 03/02/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Autorisation et règlementation des opérations de ramassage des trottinettes et vélos électriques dans le Vieux-Port de Marseille

Résumé

Arrêté du 29/01/2026

Publié le : 29/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 3 situé dans la ZAC du Carreau de la Mine sur la commune de Meyreuil.

Résumé

Arrêté du 29/01/2026

Publié le : 29/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 14 situé dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Arrêté du 29/01/2026

Publié le : 29/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Jean-Pierre Serra, domicilié 2 Lots Les Roches Blanches 238 Avenue François Mitterrand - 13170 Les Pennes Mirabeau

Résumé

Arrêté du 27/01/2026

Publié le : 27/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque situé angle Boulevard Saint-Marcel - rue Queylar 13011 Marseille à la SAS ALPHA K représentée par Madame Jessica Ornana

Résumé

Arrêté du 27/01/2026

Publié le : 27/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificative pour le kiosque alimentaire situé 6 Place du Séminaire 13002 Marseille, à la SASU La Majorette représentée par Monsieur Farid TARI

Résumé

Arrêté du 27/01/2026

Publié le : 27/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21/165/CT pour le kiosque dédié à l'activité de vente de plantes et de fleurs situé 25 Boulevard Jean Moulin (Métro Timone - côté hôpital) 13005 Marseille, à Madame Farida Bouftila

Résumé