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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 06/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation des avenants 1 aux conventions d'attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement global à l'association Festival International d'Art Lyrique et l'Académie Européenne de Musique d'Aix-en-Provence au titre des exercices 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2023 du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activités 2023 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage sur la commune de La Fare les Oliviers

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'EPAD Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Plateforme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne - SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération de la ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013 et 13014

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la Soleam relatif à la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre dans le 9è arrondissement

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Capelette 10ème arrondissement à Marseille - SOLEAM - Approbation du compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Rapport sur la situation et l'exécution des missions 2023 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Résumé