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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Belcodène

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de La Penne-sur-Huveaune

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peypin

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et de la convention de gestion ' voirie ' et ' espaces publics ' de la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont la création d'office de tourisme" de la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Participation du budget principal au budget annexe "Transports métropolitains" au titre de l'exercice 2022 - Subvention d'équipement

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Abris de voyageurs", "Parcs et aires de stationnement", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et de la convention de gestion "voirie" et ' espaces publics ' de la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et aires de stationnement", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Promotion du tourisme dont la création d'office de tourisme" et de la convention de gestion "voirie" et ' espaces publics ' de la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Parcs et aires de stationnement", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Promotion du tourisme dont la création d'office de tourisme" et de la convention de gestion au titre de la voirie et des espaces publics de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé