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Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Image de Ville pour l'organisation de la 9ème édition des journées du film de l'Environnement


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON


Objet

Attribution d'une subvention au CPIE du Pays d'Aix et à ECOPOLENERGIE pour les Espaces Info Energie, et le Conseil en énergie Partagé


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON


Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Estève-Janson pour l'acquisition d'un véhicule électrique


Délibération du 15/01/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON


Objet

Attribution d’une subvention à l’association ACOUCITE dans le cadre du projet d’Observatoire du Bruit du Pays d’Aix


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire – Attribution d’une subvention à la SNHM pour la construction de 24 logements PLUS à Fuveau – « Résidence les Pins »


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « Foyer des Lads» à Cabriès - 19 logements PLAI – Phocéenne d'Habitations


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « L'Oustalet» à Aix-en-Provence - 13 logements PLS – Pays d'Aix Habitat


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « La Bellandière» à Cabriès - 11 logements PLAI / 27 PLUS / 12 PSLA – Promologis


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « Foyer de Jeunes Travailleurs Villa Mercadier» à Vitrolles - 60 logements PLAI – Logis Méditerranée


Délibération du 15/01/2014


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - «Villa Mercadier» à Vitrolles - 7 logements PLAI et 17 PLUS – Logis Méditerranée