Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence ' Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme ' de la commune de Gémenos
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence ' Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme ' de la commune de Marignane
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion au titre de l'éclairage public et n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Sausset-les-Pins
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets Annexes Eau et Assainissement en délégation du Pays d'Aix - La Roque d'Anthéron - Transfert complémentaire des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la convention de gestion relative à la compétence "Parcs et aires de stationnement" de la commune de Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation des dépenses d'investissement pouvant être effectuées jusqu'à l'adoption du budget primitif 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des avenants n°5 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Abris de voyageurs", "Parcs et aires de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Fixation du nombre de représentants suppléants désignés à la Formation spécialisée du futur Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des autorisations spéciales d'absence des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé