Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône et l'Union de Groupement d'Achats Publics (UGAP) pour la période 2023-2026
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de conventions relatives à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec les services départementaux d'incendie et de secours
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un salarié de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'intervenants vacataires dans le cadre du dispositif "Coup de pouce"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention triennale (années 2020-2022) entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs conclue avec le CNRS pour la réalisation du projet "Structuration de la plateforme technologique Musique Audio et Son"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Collecte et Traitement des déchets ' du territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Collecte et Traitement des déchets ' du Territoire du Pays Salonais
Résumé