Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Présentation de l'avis du Conseil de développement métropolitain du 29 septembre 2022 "pour une agriculture métropolitaine forte, nourricière et accessible"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 21/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Création du budget annexe "Centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'intégration de l'actif et du passif suite à l'achèvement du Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs par la SPL Façonéo.
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la Dotation de Solidarité Communautaire 2023
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des Conditions Générales d'Utilisation du Service de vélos à assistance électrique en libre-service "levélo" sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers des budgets annexes "Crématorium" de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Meyrargues pour exercer la compétence "Eau" - Budget annexe "CT2 - Eau"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Meyrargues pour exercer la compétence "Assainissement"- Budget annexe "CT2 - Assainissement"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du Pacte Financier et Fiscal
Résumé