Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Approbation d'une convention fixant les conditions d'intervention de la SPLA "Pays d'Aix territoires" afin de réaliser l'opération d'aménagement du Palais des Sports

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la prospection d'offres d'emploi et placement en emploi durable pour les participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays d'Aix (n°13M107)

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché n°12M008 - Gestion et animation de deux pépinières d'entreprises innovantes et d'un Hôtel technologique pour la Communauté du Pays d'Aix

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l'avenant n° 1 du contrat de vente des matériaux triés issus de la collecte sélective dans le cadre du contrat pour l'action et la performance (barème E) - Option fédération - Lot 6 - Plastiques exclusivement issus du secteur expérimental pilote d'extension des consignes de tri

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l’avenant n°2 au marché n° 12M042 de prestation de services pour la collecte des déchets ménagers et prestations associées secteur Nord-Est (Saint Paul Lez Durance, Jouques, Peyrolles, Meyrargues, Venelles, Le Puy Sainte Réparade, Rognes, La Roque d’Anthéron, Saint Estève Janson et Saint Cannat) - Prolongation du service de ramassage des déchets en pieds de bacs et de colonnes d’apport volontaire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché n° 10M0025 de fourniture d’immobilisateurs de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers – Complément au Bordereau des Prix Unitaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°12M067 - Lot 2 Sud pour la réception, le tri et le conditionnement des déchets ménagers issus de la collecte sélective

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché 2013M009 relatif à l'exploitation et à la surveillance de la déchèterie de Pertuis et au transport des OMR et EMR du centre de transfert de Pertuis vers les centres de traitement

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché relatif aux travaux de construction du Pôle d’échange de Plan d’Aillane à Aix en Provence - lot n°1 Terrassement – Voirie – Réseaux humides (n°12M043)

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Octroi d'un fonds de concours incitatif à la commune des Pennes-Mirabeau pour la mise en accessibilité