Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Présentation du Rapport Annuel du Développement Durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence portant sur l'année 2021
Résumé
Les collectivités de plus de 100 000 habitants ont obligation de présenter tous les ans un Rapport Annuel de Développement durable, lors du débat d'orientation budgétaire.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux dénommée ' Reflets Natures ' située Allée des Sources Quartier Les Ferrages à Saint-Cannat
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée ' Saint Exupéry ' située Allée des Sources Quartier Les Ferrages à Saint-Cannat
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 7 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Rochereau ' située Boulevard Denfert Rochereau à Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 6 logements locatifs sociaux dénommée ' La Haute Bédoule ' située Chemin de la Haute Bédoule à Septèmes-les-Vallons
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Bonnauds PLS ' située Quartier Les Bonnauds au Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 16 logements locatifs sociaux dénommée ' Ferdinand Arnaud ' située Avenue Ferdinand Arnaud à Gréasque
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux dénommée ' L'Ecrin du Vallon ' située Traverse de l'ORTF à Septèmes-les-Vallons
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 18 logements locatifs sociaux dénommée ' La Pomme ' située Avenue Emmanuel Allard à Marseille 11ème arrondissement
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 13 logements locatifs sociaux dénommée ' Salengro ' située 270/272 avenue Roger Salengro à Marseille 15ème arrondissement
Résumé