Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de la gamme tarifaire inhérente à l'utilisation des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) métropolitaines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Lancement de la procédure de transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sur la zone commerciale de Plan-de-Campagne
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Abrogation des aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers et prolongation de la délibération 2022_CT2_076
Résumé
Compte tenu de la disparition du Territoire du Pays d’Aix et des budgets associés, il convient d’abroger la délibération 2022_CT2_076, relative aux modalités de reconduction du dispositif d’aides à la rénovation énergétique des logements des particuliers, et de fixer au 28-02-2023 la date de réception des dossiers 2022, pour paiement.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté du Val de Durance II à Peyrolles-en-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la modification du calcul des révisions de prix de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'implantation d'équipements hertziens pour des stations relais de radiotéléphonie macro cellulaire dans les tunnels hors concession de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Approbation de la modification du calcul des révisions de prix de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'implantation d’équipements hertziens pour des stations relais de radiotéléphonie macro cellulaire dans les tunnels hors concession de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Définition de l'intérêt métropolitain inhérent à la compétence "aires et parcs de stationnement"
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des surtaxes des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif et des tarifs de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence- Révision allégée n°3 - Arrêt des modalités de collaboration avec la commune
Résumé
Il s'agit préalablement à la prescription de la révision allégée n°3 du PLU de la commune d'Aix-en-Provence, d'arrêter les modalités de collaboration avec la commune
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Projets de renouvellement urbain cofinancés par l'ANRU dans le cadre du NPNRU des villes de Martigues et de Port-de-Bouc - Approbation des objectifs et des modalités de la concertation réglementaire
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°3 - Prescription et définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Il s'agit de prescrire la procédure de révision allégée et de définir les objectifs poursuivis ainsi que les modalités de concertation