Délibérations

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles et pour des tournées communautaires avec conventions d'objectifs

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Convention d'occupation du domaine privé autorisant Best Western Hôtel de l'Arbois à exploiter un panneau d'affichage publicitaire dans la zone des Milles sur la parcelle KD 243

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (Exercice 2014)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Choix du ou des lauréats admis à participer au Concours de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’agrandissement de la piscine communautaire René Guibert à Pertuis

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour les communes de Trets et Peynier dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché de prestations d'assurance "dommages aux biens et risques annexes" de la Communauté du Pays d'Aix (n°13M145)

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Convention entre la Communauté du Pays d'Aix et la SCI les Jardins d'Albertas pour la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la maintenance de contenants de collecte - Lot n°2 - (n°13M110)

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive – Attribution de subventions

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer un marché de prestation de service relatif à la maintenance, l'entretien et le nettoyage des abris non publicitaires et des poteaux d'arrêt sur les réseaux urbains et interurbains de la Communauté du Pays d'Aix (n°13M066)