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Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'une subvention à l’association AIR PACA dans le cadre de la politique de lutte contre la pollution de l’air et de l'observatoire du bruit

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 622.168,35 € - INSTITUT LES PARONS - "Foyer Peyre Plantade" à Aix-en-Provence - Construction d'un nouveau foyer d'hébergement de 22 places (PLS)

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Signature de la Charte d'Engagement "vers une Région sans pesticides"

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Acquisition des locaux sis 8 rue des Bœufs sur la Commune d’Aix-en-Provence pour la mise en place de lieux destinés à soutenir des projets d’innovation numérique

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Programme des actions de compostage 2014/2017

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement du bail des locaux du Décisium Bâtiment A2 1er étage d’une superficie de 127 m² et 3 emplacements de parkings P8 à P10

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Attribution de subvention à l'association Image de ville pour la réalisation d'un documentaire sur les déchets

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Cession de la parcelle AC 134 à la commune de Peynier

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Halle de producteurs "Terres de Provence" - Bilan de l'édition 2013 et principe de reconduction de la 5ème édition en 2014

Délibération du 15/01/2014

Instance : Bureau

Commission : Affaires juridiques

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement du bail relatif au terrain occupé par la Direction des Collectes, Chemin des Garrigues sur la commune de Rognes