18921 résultat(s)

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de mesures exceptionnelles pour emprunter les services de la Métropole Mobilité

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant 2 au contrat de concession de la Zone d'Aménagement Concerté La Campanelle à La Ciotat avec Bouygues Immobilier

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Marignane relative à la gestion et à l'animation de la base des sports et de loisirs de l'Esteou

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation des compléments de la grille tarifaire relative à la gestion locative du Technopôle Arbois-Méditerranée (immobilier et activités)

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du plan d'actions 2022 pour l'amélioration des rendements des réseaux d'eau potable de Mallemort et Rognac

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n° 11 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie Des Transports (RDT 13) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 18 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM)

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la prolongation et du rééchelonnement des crédits de paiement de l'opération d'investissement 'Préservation et Valorisation des Espaces Forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence'

Résumé

Lors de sa création, le montant total de cette opération d’investissement a été fixé à 10 430 000 € TTC et ses crédits de paiement ont été déclinés pour 4 années seulement. Au regard des actions déjà entreprises et afin d’engager de nouveaux projets nécessaires à la bonne gestion forestière des massifs forestiers métropolitains, l’opération d’investissement n° 2019004100, intitulée « Préservation et Valorisation des espaces forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence » doit faire l’objet d’une révision qui comprendra : - une prolongation sur l’année 2023 et suivantes, - un rééchelonnement de ses crédits de paiement prévisionnels.

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 19/12/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2020 - Approbation de l'avenant 16

Résumé