Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation des protocoles transactionnels relatifs à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services scolaires pendant la crise sanitaire conclus avec les titulaires des accords-cadres de la Direction de Proximité Nord-Est
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention d'échange de données personnelles du service levélo avec la société JC Decaux France
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant 4 à la convention de délégation de compétence avec la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole et exploités par la RDT 13
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de La Roque d'Anthéron pour la réhabilitation de la zone d'activité La Roque d'Anthéron 1
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Euroméditerranée, le Grand Port Maritime de Marseille et l'Aéroport Marseille-Provence en vue des salons MIPIM et SIMI 2023
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention tripartite avec la Régie Des Transports des Bouches-du-Rhône et la NAP relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de transport public de voyageurs & services associés
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Lambesc, Les Pennes Mirabeau, Le Puy Sainte Réparade et Venelles
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à la SCO Sainte Marguerite pour l'organisation de la course Marseille-Cassis 2022 - Approbation d'une convention
Résumé