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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Budget Supplémentaire 2021

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Actualisation des relations contractuelles avec le Syndicat d’Aménagement du Bassin Versant de l'Arc pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés - Approbation de l’avenant n° 3 à la convention de quasi-régie 1 - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de quasi-régie 2 - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation d’une convention avec la Commune de Trets relative aux recettes issues de la vente des titres de transports par la Commune

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Approbation d’une convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance sur les cours d’eau orphelins affluents de la Durance

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Organisation d'une mutualisation d'outils numériques avec les Communes membres dans le cadre de la dématérialisation des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) - Approbation d’une convention type avec les Communes membres

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux dénommée "Etienne Boyer" située 11 Boulevard Etienne Boyer à Trets

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation d’une convention avec la Commune de Simiane-Collongue relative aux recettes issues de la vente des titres de transports par la Commune

Résumé

Mobilité

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public d'assainissement collectif de la Commune de Ventabren

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarité Femmes 13 dans le cadre de la prévention de la délinquance - Approbation d'une convention

Résumé

Habitat et aménagement du territoire