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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (ABJ) collectés par la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations œuvrant en faveur de la réduction des déchets et de l'économie circulaire - Paiements des cotisations 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle à l'association Frip Insertion - Attribution d'une subvention pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation des redevances d'occupation du domaine public relatives à la mise à disposition d'emplacements pour les distributeurs de boissons, snacking ou articles de nage au sein des piscines métropolitaines

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de nouvelles conditions tarifaires et d'une franchise de loyer au profit d'Aix-Marseille Université (AMU) dans le cadre du projet Marseille Immunology Biocluster

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Modification de la délibération n°ECOR-004-17013/24/CM relative au Règlement du fonds d'aide à l'immobilier pour les entreprises "Aix-Marseille-Provence Immo Invest"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au programme européen ERASMUS+ visant à soutenir des actions en faveur de l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au programme européen URBACT IV 2021-2027 de coopération et d'échanges des villes européennes en matière de développement urbain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au programme européen "Citoyens, Egalité, Droits et Valeurs"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM

Résumé