Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2021 - Concession d'aménagement du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant 11
Résumé
Ce rapport permet d’approuver le Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2021 et l’Avenant n°11 de la concession d’aménagement passée avec la SOLEAM dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain du Vallon de Malpassé 13013. Le montant total des dépenses passe de 14 232 395 euros TTC à 13 584 447 euros TTC. Le montant des recettes propres passe de 5 528 581 euros TTC à 4 772 884 euros TTC. Le montant des participations Métropole à l’équilibre et aux équipements reste inchangé. L’avenant prolonge la durée de la concession de 2 ans et mets en place une rémunération forfaitaire de 50 000 euros par an pour les années 2023 et 2024.
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint-Zacharie conclu avec la société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan local d'Urbanisme d'Istres - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du règlement du système pluvial urbain métropolitain (SPUM)
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la procédure de modification n°2
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de Projet Urbain Partenarial entre la Mairie du Puy-Sainte-Réparade, la société CS INVEST et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'opération du Grand Vallat au Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°1 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM) et prestations annexes pour l'année 2023 pour les ports métropolitains situés dans le périmètre du littoral de Marseille-Provence (La Ciotat - Marseille - Côte Bleue)
Résumé