Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Saint-Zacharie budget annexe 'CT2-Eau' au budget 'CT1-Eau' relatif au changement de périmètre budgétaire de la compétence Eau
Résumé
Budget annexe ' CT1-EAU ' - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune de Saint-Zacharie budget annexe ' CT2-EAU ' au budget ' CT1-EAU ' relatif au changement de périmètre budgétaire de la compétence Eau.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Organisation du Conseil des Jeunes Métropolitains - Approbation du Règlement Intérieur
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur :
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Actualisation du Règlement intérieur de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite à la loi 2022-217 du 21 février 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modalités d'organisation des séances du Conseil de la Métropole par visioconférence - Abrogation de la délibération FBPA 041-10490/21/CM du 7 octobre 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°HN 023-8093/20/CM du 17 juillet 2020
Résumé
Il s'agit de corriger des erreurs matérielles constatées dans la délibération n°HN 023-8093/20/CM du 17 juillet 2020, et ce en abrogeant la délibération précitée et en approuvant à nouveau les modalités de remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus métropolitains
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Proposition de formation métropolitaine à destination des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogation à l'application de la notion de résidence administrative pour les membres du Comité Scientifique pour le projet partenarial d'aménagement du centre-ville de Marseille - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Retrait de la délibération n°2022_CT2_323 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 22 juin 2022
Résumé