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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Lancement de l'incubateur métropolitain des projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Engagés pour la qualité du logement de demain"

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Adhésion de la Métropole à l'inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en oeuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2023-2027

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Soleam, de parcelles en nature de voirie cadastrées 881 A 208, 243, 166, 242, 234, 235, 238, 245, L 72 et 62 ainsi que L 76 situées Chemin Alida Rouffe, Traverse des Cyprès et Descente des Cèdres à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Cession de bois façonnés dans le cadre d'une opération de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) réalisée sur le secteur de Gorgue Passe, commune de Velaux

Résumé

Suite aux travaux de coupe d’éclaircie DFCI dans un peuplement de pins d’Alep sur 7.5 ha, au lieu-dit Gorgue Passe, sur la commune de Velaux, l’entreprise ESPACE ENVIRONNEMENT a été retenue pour la cession de 84 tonnes de bois coupés. Il convient d’autoriser la signature du contrat de vente.

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'anticipation foncière à vocation économique de couverture métropolitaine avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Compoeco

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux, par la Métropole Aix-Marseille-Provence d'un terrain sis Lieudit "Les Reissous" à Lançon-Provence dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la Convention d'Intervention Foncière "Les Reissous" signée avec l'Etablissement Public Foncier PACA, la Commune de Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle cadastrée 903 D 60 auprès des Consorts Da Costa Vieira et leurs ayants droit ainsi que d'une bande de terrain à détacher des parcelles cadastrées 903 D 451, 452 et 319, appartenant à M. David Da Costa Vieira sises chemin de Carraire, Marseille 15ème arrondissement, en vue de leur intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricade à Marseille 15ème et 16ème arrondissements cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU

Résumé