Délibérations

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2021 du Délégataire de la Délégation de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

MPM a conclu le 4 juillet 2005 avec le groupement URBASER - VALORGA INTERNATIONAL, la convention de DSP n°05/1130 portant sur la conception, le financement, la réalisation et l’exploitation d’un ensemble de traitement des déchets comprenant en particulier une unité de traitement thermique avec valorisation énergétique (UVE) d’une capacité nominale de 300 000 tonnes par an. Conformément à l’article L 1411-13 du Code Général des Collectivités Territoriales, le délégataire remet chaque année à l’autorité délégante un rapport annuel financier et technique retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Présentation du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2021 pour la Délégation de Service Public Aréna du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la Société Vert Marine, délégataire du contrat de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution de contributions financières au profit de la Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas au titre des exercices 2022 et 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Aéroport Marseille Provence et Airbus Helicopters, pour la réalisation d'un transport par câble depuis la gare ferroviaire Vitrolles Aéroport Marseille Provence, jusqu'à l'Aéroport Marseille Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Présentation du rapport d'activités 2021 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation des avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" - Attribution des subventions pour l'année 2023

Résumé

Cette délibération a pour objet de valider la signature des avenants aux conventions pluriannuelles, et l’attribution d’une subvention pour l’année 2023, avec les structures retenues sur le volet 1 de l’appel à projets métropolitain « Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation 2020-2024 ». Ces structures assureront l’animation et la gestion des espaces de réemploi sur les déchèteries équipées sur Aix-Marseille Provence Métropole .

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Lancement de l'incubateur métropolitain des projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) "Engagés pour la qualité du logement de demain"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Adhésion de la Métropole à l'inter-réseau des professionnels du développement social urbain (IRDSU) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du Pacte des donneurs d'ordre et financeurs pour la mise en oeuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2023-2027

Résumé