Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Harmonisation des conditions d'accès au transport pour les personnes en situation de handicap

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Harmonisation de la tarification à l'égard des accompagnateurs de personnes en situation de handicap ou dont la mobilité est réduite et création d'une carte accompagnateur

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du Schéma Directeur Logistique et Transport de marchandises en ville

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Approbation de la Stratégie Urbaine Territoriale Intégrée Métropolitaine ITI-FEDER 2021-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du descriptif de son système de gestion de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027 - Approbation de la convention d'ITI 2021-2027 avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Le présent rapport vise à autoriser la Présidente ou son représentant à signer la convention ITI-FEDER 2021-2027 pour la gestion d'une enveloppe de 18,3 millions d'euros de crédits FEDER fléchée sur les Quartiers Prioritaires Politique de la Ville (QPV) et des centres-villes fragilisés, dans le cadre de la programmation européenne 2021-2027. Le rapport vise également à approuver la Stratégie Urbaine Territoriale Intégrée Métropolitaine et la description du fonctionnement et de l’organisation de l’ITI ainsi que les termes de la convention-type d’Investissement Territorial Intégré 21-27, liant la Métropole (autorité urbaine) et la Région (autorité de gestion), Pour la mise en œuvre de la stratégie urbaine intégrée, la convention prévoit l'octroi d'une participation financière de 300.000 euros, avec un versement par tranches annuelles de 50.000 euros, entre 2022 et 2027.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la grille de tarification relative à la mise à disposition du stade Maurice David à Aix-en-Provence pour l'organisation d'événements

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat, l'Agence de Financement des Transports de France portant sur le volet mobilité du plan Marseille en Grand

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Souscription nouvelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital de la société coopérative d'intérêt collectif SCIC SAS Manger Bio en Provence

Résumé

Souscription cumulative de la Métropole Aix Marseille Provence à la SCIC MBEP

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Mise en place d'un bouquet d'aides mobilité à l'attention des particuliers suite à l'instauration de la Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la Commune d'Auriol et son transfert du budget annexe "Eau CT2" au budget "Eau CT1" relatif au changement de périmètre budgétaire de la compétence Eau

Résumé

transfert compétence Eau commune d'Auriol vers le budget EAU CT1 et suite changement périmètre budgétaire du budget Eau CT2

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport quinquennal de l'année 2021 sur l'évolution du montant des attributions de compensation

Résumé