Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Ciotat Emploi Initiatives au titre de l'année 2022
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à la SCI COOPMUT IMMO d'un ensemble immobilier situé 500 avenue du Pic de Bertagne à Gémenos
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Mise à jour des conventions type de mise à disposition des créneaux piscines métropolitaines pour les scolaires, les clubs ou les organismes divers ainsi que pour les événementiels
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Mise à jour des conventions type de mise à disposition des emplacements ou locaux pour des activités commerciales comme les snack/buvettes, les distributeurs de boissons, de confiseries ou d'articles de nage, au profit d'opérateurs privés
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la Convention générale de Gestion Urbaine de Proximité et des avenants territorialisés entre la Ville de Martigues et divers partenaires - Années 2022/2026
Résumé
Rédaction actualisée d'une nouvelle convention cadre et des avenants territorialisés de Gestion Urbaine de Proximité pour la période 2022-2026
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Acontraluz pour l'organisation de la 8e édition du festival Acontraluz qui se déroule à Marseille - Approbation d'une convention
Résumé
L'association ACONTRALUZ porte depuis 2014 le festival Acontraluz dédié aux musiques electro. En 2022, pour sa 8eme édition ACONTRALUZ propose une programmation ambitieuse composée des plus grandes stars de la musique électro, de valeurs sûres mais aussi de belles découvertes, artistes en devenir et artistes locaux.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 22/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de croisement et d'exploitation avec la Société Technipipe relative à l'autorisation de franchissement d'un pipeline par une conduite d'eau potable route des Ventrons à Martigues
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 1er Vice-Président
Résumé
Lors de la séance du Conseil de la Métropole du 9 juillet 2020, s’est tenue l’élection des vingt Vice-Présidents de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Suite à l’élection de Monsieur Gérard Bramoullé à la Présidence du Conseil de Territoire du Pays d’Aix, celui-ci devient Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il convient donc de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 1er Vice-Président de la Métropole.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election du 5ème Vice-Président
Résumé
Suite à la démission de Madame Sophie Joissains de son poste de 5ème Vice-Présidente de la Métropole, il convient de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 5ème Vice-Président de la Métropole.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 21/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Modification de la composition du Bureau de la Métropole
Résumé