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Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Francis TAULAN


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°13M031 relatif à l'accompagnement à l'emploi des participants du PLIE du secteur Centre-Est - Intégration des communes de Gardanne et Gréasque


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°11M127 - Gestion commerciale du réseau de vente de titres de transports en commun de la C.P.A.


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer des avenants n°1 aux marchés d'exploitation des lignes régulières interurbaines et desserte des établissements scolaires et transports vers les piscines - Lots n°6, 7 et 8


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de modifier l'avenant n°3 au marché de maîtrise d'œuvre n°10M0047 relatif à la conception et au suivi des travaux du parc relais Krypton et de l'ouvrage de franchissement de l'autoroute A8


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°12M097 relatif à la création d'un itinéraire de transports en commun parallèle à la RD9 - Lot n°1 Voirie - Assainissement pluvial


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°10M072 relatif à la "Mission de suivi et d'animation" du programme d'intérêt général "Mieux habiter, Mieux louer"


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°10M073 "Elimination des déchets résiduels et valorisation des encombrants - Lot n°1 : Traitement des déchets ménagers résiduels du secteur Sud Est de la C.P.A."


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant de tranfert n°1 pour le marché n°10M096 relatif au dénombrement des espèces détritivores réalisé dans le cadre des contrôles environnementaux de l'ISDnD de l'Arbois - Lot n°4


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant de transfert n°1 pour le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'opération de réhabilitation de la zone d'activités des Jonquiers sur la Commune des Pennes-Mirabeau


Délibération du 20/02/2014


Instance : Bureau


Commission : Commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché subséquent n°12MS1D02 relatif aux travaux d'entrée de ville de Mimet - RD58 Chemin des Moulières dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements sur le territoire de la C.P.A."