Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS Chronobus", traversant les communes d'Aubagne et de Gémenos

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec le Groupe La Poste pour la mise en œuvre du Schéma Directeur de la Logistique et du transport de marchandises en ville métropolitain : volet logistique urbaine / distribution

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un contrat de cession de droits de reproduction d'un bas-relief de l'œuvre du XIXème siècle de Justin Mathieu avec la Ville de Nice

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau"

Résumé

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Demande de subvention auprès de l'Association Nationale pour la formation Automobile, dans le cadre de l'appel à projets 2022 pour soutenir les établissements concernés par l'habilitation du titre à finalité professionnelle "mécanicien automobile", pour les ateliers du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France (AFITF) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS B4 Gèze - La Fourragère" à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération " VALTRAM "

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS ZENIBUS" traversant les communes de Marignane, Saint Victoret, Vitrolles et les Pennes-Mirabeau

Résumé