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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat et protocole d'expérimentation du concours d'idées AMITER (Aménager les Territoires en Mutation Exposés aux Risques Naturels)- Site de la Capelette à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façoneo

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de subvention globale Fonds social européen plus (FSE+) 2021-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Le rapport vise à l'approbation de la demande de subvention globale FSE+ 2021-2027 de la Métropole à soumettre aux services de l'Etat et à l'autorisation de la Présidente, ou son représentant, pour signer la convention de subvention globale FSE+

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA"

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Bus à Haut Niveau de Service BHNS Chronobus", traversant les communes d'Aubagne et de Gémenos

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec le Groupe La Poste pour la mise en œuvre du Schéma Directeur de la Logistique et du transport de marchandises en ville métropolitain : volet logistique urbaine / distribution

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un contrat de cession de droits de reproduction d'un bas-relief de l'œuvre du XIXème siècle de Justin Mathieu avec la Ville de Nice

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de Financement des infrastructures de Transport de France et l'Etat relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'opération "Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau"

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Concession d'aménagement sur le Parc Kalliste passée avec Marseille Habitat à Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Demande de subvention auprès de l'Association Nationale pour la formation Automobile, dans le cadre de l'appel à projets 2022 pour soutenir les établissements concernés par l'habilitation du titre à finalité professionnelle "mécanicien automobile", pour les ateliers du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé