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Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Salon-de-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Aix-en-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Aubagne, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Martigues, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Principe de cession par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ville de La Ciotat d'un terrain à bâtir formant le lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Bas de Roumagoua - La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence et de Lambesc
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Onyx Méditérannée
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention cadre de partenariat et protocole d'expérimentation du concours d'idées AMITER (Aménager les Territoires en Mutation Exposés aux Risques Naturels)- Site de la Capelette à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façoneo
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la convention de subvention globale Fonds social européen plus (FSE+) 2021-2027 de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Le rapport vise à l'approbation de la demande de subvention globale FSE+ 2021-2027 de la Métropole à soumettre aux services de l'Etat et à l'autorisation de la Présidente, ou son représentant, pour signer la convention de subvention globale FSE+