Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subvention à l'association ADDAP 13 œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française pour l'Information Géographique (AFIGEO) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Clôture de la convention de mandat relative à l'extension de la zone d'activités économiques du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix Territoires et reddition des comptes
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la Ville de Marseille
Résumé
Par délibération TCM 030-9711/21/CM le Bureau de la Métropole a acté le déploiement de la redevance spéciale et de sa facturation au 1er juillet 2021. Des aménagements ont cependant été prévus pour les établissements de la Ville de Marseille au niveau de la facturation afin notamment de disposer d’un numéro de Siret unique pour son traitement. Ces aménagements ont fait l’objet d’une convention approuvée par délibération du Bureau de la Métropole le 7 octobre 2021. Or selon l’article 6 de la convention « actualisation des données », la Ville de Marseille met à jour chaque année le listing des points de collecte et le transmet à la Métropole pour le calcul de la redevance spéciale (RS). Les conséquences financières de la variation de ce listing donnent lieu à la révision du montant de la RS. Le présent avenant a donc pour objet d’actualiser le périmètre des points de collecte et de fixer le montant de la RS pour la période du 01/01/2022 au 31/12/2022.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Open Data France et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maitrisé
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation d'une mission foncière d'assistance dans la procédure d'expropriation pour cause d'Utilité Publique relative à l'Opération de Restauration Immobilière sur le centre-ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation du renouvellement de la Charte d'engagement "EcoWatt"
Résumé