Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès d'Habitat Marseille Provence d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée 894 D 236 sis impasse des Marronniers 14ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention à l'association ARTS pour la gestion d'une plateforme logistique des tournages dans le cadre du protocole d'accord Marseille en Grand - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel portant sur l'accord-cadre ' Services de transport régulier - Ligne 91 : Marseille - Aéroport Marseille Provence ' avec la société Transdev Bouches-du-Rhône titulaire et son sous-traitant Azur Evasion relatif à l'indemnisation définitive de l'arrêt des services pendant la crise sanitaire

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions d'investissement Politique de la ville au titre de l'année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du protocole transactionnel avec la société Econocom

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU - Abrogation de la délibération n° CHL-014-11361/22/BM

Résumé

La présente Convention NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé - 13 et 14ème arrondissements de Marseille, a été rédigée sur la base du dossier de présentation examiné par le Comité National d’Engagement de l’ANRU le 27 février 2020, et pour lequel l’ANRU et ses partenaires ont rendu un avis favorable sur le projet urbain et la stratégie d’ensemble sur le quartier. Compte tenu de la nécessité de traduire les engagements de la Métropole au titre de la présente Convention, il est proposé l’approbation et la signature de la Convention pluriannuelle par le porteur de projet du renouvellement urbain, la Métropole Aix Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU - Abrogation de la délibération n°CHL 001-10016/21/BM

Résumé

La présente Convention NPNRU porte sur le quartier prioritaire d’Air Bel situé dans le 11eme arrondissement de Marseille. Cette convention a été rédigée sur la base du dossier de présentation élaboré dans le cadre du protocole de préfiguration de la Métropole Aix Marseille Provence relatif au NPNRU qui a été examiné par le Comité d’Engagement de l’ANRU le 19 décembre 2019, et pour lequel l’ANRU et ses partenaires ont rendu un avis favorable sur le projet urbain et la stratégie d’ensemble sur le quartier. Compte tenu de la nécessité de traduire les engagements de la Métropole au titre de la Convention du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine d’Air Bel, il est proposé l’approbation et la signature de la Convention NPNRU d’Air Bel par le porteur de projet du renouvellement urbain, la Métropole Aix Marseille Provence.

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion du réseau de chauffage de la ZAC de Canto-Perdrix à Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature à l'EPAD du terrain cadastré section AE n°74 dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plate-forme Clésud à Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature à l'EPAD des terrains cadastrés k 1256 et 1108 dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Tubé Retortier à Istres

Résumé