Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Auriol, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les années 2023 à 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Abrogation des délibérations approuvant des travaux sur la parcelle cadastrée section BT numéro 51, sise lieudit "Miouvin sud" à Istres, au bénéfice de la société Enedis dans le cadre de l'amélioration du réseau public d'électricité
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2021 de la régie des transports 13 dans le cadre du contrat d'obligation de service public pour l'exploitation de services de transport public de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Salon-de-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Aix-en-Provence, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Aubagne, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Martigues, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Principe de cession par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ville de La Ciotat d'un terrain à bâtir formant le lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Bas de Roumagoua - La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence et de Lambesc
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Onyx Méditérannée
Résumé