Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SCI Cerni Immo d'un terrain à bâtir formant le lot 43 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Bas de Roumagoua - La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Définition des objectifs et modalités de la concertation publique préalable au titre du Code de l'Environnement
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée 818 C 199 située 4 rue du Jarret à Marseille 4ème arrondissement, au bénéfice de la SCCV Marseille Françoise Duparc en vue de la réalisation d'une résidence étudiante
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement de la Savine à Marseille, 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Concession Centre-Ville Aubagne Soleam
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2021 de la régie des transports métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d'Auriol, gestionnaire du stationnement payant sur voirie, à la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les années 2023 à 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Abrogation des délibérations approuvant des travaux sur la parcelle cadastrée section BT numéro 51, sise lieudit "Miouvin sud" à Istres, au bénéfice de la société Enedis dans le cadre de l'amélioration du réseau public d'électricité
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 16/12/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2021 de la régie des transports 13 dans le cadre du contrat d'obligation de service public pour l'exploitation de services de transport public de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé