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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Gilbert Mongoin d'une emprise de terrain située Chemin de Routelle à Gémenos à détacher de la parcelle cadastrée V 122, nécessaire à la création d'un bassin de rétention - Modification de la délibération n°URBA 048-11921/22/BM du 30 juin 2022

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat "Envie de Ville pour réinvestir les centres urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de gestion pour l'occupation, l'entretien et la maintenance de bornes escamotables situées 51 rue de Ruffi à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Le Département des Bouches du Rhône dispose sur le domaine public métropolitain situé 51 rue de Ruffi à Marseille (13003), de bornes escamotables manuelles privatives mises en place lors de l’aménagement du périmètre, par Euroméditerranée. La présente convention vient donner un cadre juridique à la gestion de ces bornes et détaillant les obligations de maintenance et d’entretien à la charge du Département.

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SCI Cerni Immo d'un terrain à bâtir formant le lot 43 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Secteur Bas de Roumagoua - La Ciotat

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Parc d'activités des Molières Nord à Miramas - Définition des objectifs et modalités de la concertation publique préalable au titre du Code de l'Environnement

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée 818 C 199 située 4 rue du Jarret à Marseille 4ème arrondissement, au bénéfice de la SCCV Marseille Françoise Duparc en vue de la réalisation d'une résidence étudiante

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Savine à Marseille, 15ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 de la Concession Centre-Ville Aubagne Soleam

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2021 de la régie des transports métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé