Délibérations

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération Garde Régionale Forestière Grand Site Sainte-Victoire - année 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Simiane-Collongue - Site Le Safre

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec Total Energies Marketing France relative aux travaux de restitutions riveraines et de protections cathodiques à réaliser au droit de la station service "Access" - Total Energies Marketing France du boulevard Schloesing dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 - (Phase 1) à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Fuveau et Peynier - Approbation des conventions afférentes

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'exploitation du snack/buvette de la piscine Alex Jany à Vitrolles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan annuel d'activité pour l'année 2021 du Crématorium Saint-Pierre de Marseille

Résumé

Le Crématorium Saint-Pierre a été construit en 1909. Il est le plus vieux Crématorium de France, après celui du Père Lachaise à Paris (réalisé à la fin du 19ème Siècle). Il était à l’origine un temple maçonnique. Le bâtiment a été donné par les loges, à la Ville de Marseille, puis en 2000, cet établissement est devenu communautaire, lors de la création de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole. Le Crématorium est situé dans le cimetière Saint-Pierre, sur une parcelle (correspondant à l’emprise du Crématorium) transférée à la Métropole. Il a fait l’objet en 2006 d’une extension, et est aujourd’hui doté de 4 fours de crémation et de 2 salles de cérémonies. La compétence « crématorium » est un Service Public Industriel et Commercial » (SPIC). Il existe plusieurs modes de gestion (Régie, DSP, SEM). En 2002, la Communauté Urbaine a fait le choix de créer une Régie à seule Autonomie Financière. Le Conseil d’Exploitation a pour objet de donner un avis sur les décisions stratégiques concernant le Crématorium. Les statuts d’une Régie dotée de la seule autonomie financière sont définis par les Articles R2221-1 à R2221-17 du CGCT pour les généralités et les articles R2221-63 à R2221-94 du CGCT plus précisément pour les Régies à seule autonomie financière. L’article 2221-3 du CGCT précise que : « La Régie dotée de la seule autonomie financière est administrée sous l’autorité du maire et du conseil municipal, par un Conseil d’Exploitation et son président ainsi qu’un directeur » (il convient de remplacer Maire et Conseil Municipal par Présidente et Conseil Métropolitain).

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Présentation du bilan annuel d'activité 2021 du Crématorium de Martigues

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur quartier de Gare

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de Citimotion d'une bande de terrain à détacher de deux parcelles de plus grande importance cadastrées 894 E 155 et 894 E 156, sises traverse de Gibraltar dans le 14ème arrondissement de Marseille, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé