Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Motion relative au projet de diffuseur de Belcodène sur l'autoroute A52

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Conseil de Développement - Subvention de fonctionnement - Approbation d'une convention d'objectifs 2014 entre la Région PACA et la C.P.A.

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Attribution d’un mandat spécial à Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE pour sa participation à l’inauguration de l’exposition sur la collection Pearlman les 9, 10 et 11 mars 2014 à Oxford

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2014 - Approbation d'une convention entre Pompiers sans Frontières et la C.P.A.

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Cession du terrain « André », sis Route de Galice section PO n°002 – Quartier Jas de Bouffan sur la Commune d’Aix-en-Provence, à l’Etat pour une mise à disposition au CROUS pour la construction d’une résidence étudiante

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mise en location du logement sis 4 rue de l'Arceau à Peynier (parcelles AC 187 et 188)

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Piscine Virginie Dedieu à Fuveau - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec l'entreprise DELTA Menuiseries titulaire du marché de travaux n°08M0125 - Lot n°5 Menuiseries intérieures bois

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Groupement de commandes pour la fourniture et la mise en place d'infrastructures de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables ouvertes au public - Adhésion de deux nouvelles communes

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer les marchés relatifs à la fourniture et livraison de composteurs en bois, de lombricomposteurs en plastique et de bio seaux ainsi que sur l'accompagnement pour le développement du compostage et du lombricompostage - 4 lots (n°13M100 et 101)