Délibérations

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique " - Approbation de conventions

Résumé

Attributions de subventions aus partenaires ALEC, CPIE du Pays d'Aix et ADIL 13 pour la mise en oeuvre du programme SARE, et approbation des conventions afférentes.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des locations d'hébergements applicables aux personnels, retraités et ayants droit relevant de la Régie Action Sociale - Saison hiver 2022/2023

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines, des communes membres à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Cession à titre onéreux d'un véhicule de la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ville de Salon de Provence et sortie d'inventaire

Résumé

cession à titre onéreux de véhicules en l’état au profit de la Commune de Salon de Provence pour un montant total de 7 576 € et sortie d'inventaire.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de quatre conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de personnel de la Métropole Aix-Marseille-Provence auprès des communes d'Aix-en-Provence, de Cabries et de Rognac

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 portant sur le rééchelonnement de la franchise de remboursement avec The Camp

Résumé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant 2 au Protocole de Préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de 9 quartiers d'intérêt national et de 5 quartiers d'intérêt régional situés sur la commune de Marseille - Abrogation de la délibération n° DEVT 009-6962/19/BM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'une partie du tènement immobilier composé des parcelles bâties cadastrées section BO sous les numéros 17, 18 et 19, sis sur la commune d'Istres, Avenue Saint Exupéry au profit de la société NG Promotion, dans le cadre du projet de construction d'un ensemble immobilier de logements - Modification de la délibération n°URBA 034-10012/21/BM du 4 juin 2021

Résumé

Dans le cadre de la réalisation de l’opération immobilière, un PUP devait être mis en place initialement afin que la collectivité réalise l’aménagement de la voirie sur une superficie d’environ 950 m². A la demande de la société NG Promotion et par volonté d’une meilleure efficience dans la réalisation de l’opération, le projet de PUP lié à cette opération est abandonné ainsi que le détachement préalable à la cession de 950 m² environ, destiné à la réalisation de la voirie. La société NG Promotion prendra donc à sa charge l’intégralité des travaux de réalisation de la voie de desserte de l’opération et règlera la Taxe d’Aménagement prévue à cet effet.

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Présentation des rapports d'activité 2021 des Délégataires de Service Public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et Prado Carénage à Marseille

Résumé