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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société Engie Solutions

Résumé

Approbation d'une convention d’utilisation des eaux usées pour la récupération d’énergie thermique avec la société Engie Solutions

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention avec le comptable public relative aux conditions de recouvrement des produits locaux

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 21/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°20 à la convention relative au dispositif d'action sociale pour le personnel relevant de Marseille-Provence et aux agents transférés et nouvellement recrutés sur des postes définis par l'organigramme métropolitain et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec l'Amicale du Personnel du Pays Salonais pour l'attribution d'une subvention 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données personnelles

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Marseille Métropole et à l'ADIL 13 relatives à l'opération "Programme SARE - Service d'accompagnement de la rénovation énergétique " - Approbation de conventions

Résumé

Attributions de subventions aus partenaires ALEC, CPIE du Pays d'Aix et ADIL 13 pour la mise en oeuvre du programme SARE, et approbation des conventions afférentes.

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des locations d'hébergements applicables aux personnels, retraités et ayants droit relevant de la Régie Action Sociale - Saison hiver 2022/2023

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels dans le cadre du transfert de la compétence relative à la gestion des eaux pluviales urbaines, des communes membres à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé