Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'aides pour l'animation du document d'objectif du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et Chaînes alentour
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence assure depuis 2014 l’animation de la démarche Natura 2000 sur le site FR9310069 Garrigues de Lançon et chaines alentour. La convention d’animation actuelle couvrant la période du 1er juillet 2020 au 31 décembre 2022 doit être prolongée jusqu’au 31 mars 2023 suite à une absence d’animation pendant trois mois.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation des conditions particulières de la convention d'exploitation de l'installation de consommation d'énergie électrique Haute Tension A pour le Tunnel Saint Loup avec la société Enedis
Résumé
Un document technique relatif au Tunnel Saint Loup décrivant les installations connectées au Réseau Public de Distribution Enedis et leur fonctionnement en schéma d’exploitation normal / régime perturbé a été élaboré entre ENEDIS et la Métropole. Il se trouve désormais soumis à approbation du Bureau.
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition d'applications et de données du Système d'Information Géographique métropolitain à la commune de Martigues
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition de données spatiales et de services d'accès aux données spatiales à la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Eguilles, Meyrargues, Meyreuil et Rousset
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation des rapports d'activité 2021 des délégataires de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement métropolitains de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative au dispositif "Chèques Jeunes Aubagnais", "Chèques Transport" et "Chèques Choix Libre" pour l'achat de titres Le-CAR entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville d'Aubagne
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône relative au déplacement de réseaux pour la requalification entre Cazan et l'accès à Pont-Royal de la RD7n sur la commune de Vernègues
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Compte Rendu d'Activité Concédée de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne, sur la commune de Miramas établi par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2021
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Réhabilitation de la rue Georges Claude sur le Pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention relative au déplacement des réseaux de communications électroniques avec Orange
Résumé