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Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention d'échange de données et de travail partenarial relatif à la gestion de la ressource en eau avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport d'activité du délégataire SARL Nouvelle Aire pour l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge pour l'année 2020

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du rapport d'activité du délégataire (RAD) Dg Services pour l'avitaillement et l'exploitation de l'aire de grutage-carénage du port de Carry-le-Rouet pour l'année 2020

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Présentation du Compte Rendu d'Activité 2021 de la Concession de gestion des réseaux de chauffage urbain d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société Engie Solutions

Résumé

Approbation d'une convention d’utilisation des eaux usées pour la récupération d’énergie thermique avec la société Engie Solutions

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention avec le comptable public relative aux conditions de recouvrement des produits locaux

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 21/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°20 à la convention relative au dispositif d'action sociale pour le personnel relevant de Marseille-Provence et aux agents transférés et nouvellement recrutés sur des postes définis par l'organigramme métropolitain et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec l'Amicale du Personnel du Pays Salonais pour l'attribution d'une subvention 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données

Résumé

Délibération du 15/12/2022

Publiée le : 16/12/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays de Martigues pour l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2023 et approbation d'une convention pour la protection des données personnelles

Résumé