Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération de réhabilitation de 111 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Valmont" située Boulevard Gueidon à Marseille 13ème arrondissement - Abrogation de la délibération FBPA 003-10721/21/BM du 16 décembre 2021
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne dans le cadre du financement de l'opération d'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Locale d'Equipement et d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC des Hauts de Sainte Marthe" située à Marseille
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 36 logements locatifs sociaux dénommée ' Saint Just ' située Boulevard Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 42 logements locatifs intermédiaires dénommée ' Saint Just - Usufruit ' située Boulevard Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association APEX, pour le dispositif d'accueil de talents B'Wellcome
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative aux travaux de déviations des installations et réseaux de télécommunication avec Orange dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val'Tram)
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Kéolis Salon, dans le cadre du contrat portant sur l'exécution des prestations de transports de voyageurs régulier et à la demande sur le réseau Libébus de la Métropole Mobilité
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Adhésion à l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) et paiement de la cotisation
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'intervention foncière sur le perimètre "Grand Centre Ville" conclu avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Ville de Marseille
Résumé