Délibérations

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis avec la SPLA "Pays d'Aix Territoires" - Agrément d'acquéreur pour l'îlot de l'Ange - Modification du programme de l'opération

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Gestion urbaine de proximité et lutte contre la précarité énergétique - Attribution d'une subvention à l'Association AVES pour le projet "devenir écocitoyen" mis en place sur le Quartier des Pins à Vitrolles

Rapporteur : Michel BOYER

Objet

Modalités de fonctionnement du Terrain de Grands Passages pour les Gens du Voyage situé sur le plateau de l'Arbois à Aix-en-Provence - Convention d'occupation temporaire et Règlement Intérieur

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Approbation de la convention d'occupation d'un local dépendant du domaine public de la C.P.A. sur le site de la gare routière d'Aix-en-Provence pour un usage commercial de petite restauration à emporter

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la réalisation des études et des travaux d'aménagement et d'équipement du parking relais vélo de la gare ferroviaire d'Aix centre

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Validation et modification de programmes d'opérations d'entrées de ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aménagement de l'entrée de ville Nord Est de Rognes - RD543 Chemin de Versaille - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le CG13, la C.P.A. et la Commune de Rognes - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la C.P.A. et la Commune

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement pour le développement des Agendas 21 dans les communes

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ecoscience pour l'engagement d'une expérimentation sur le "commerce engagé" dans des projets de développement durable

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Versement des subventions et fonds de concours délibérés les années précédentes - Imputation au budget 2014