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Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH d'Aix

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH d'Aix

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Equillibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Equilibre social de l'habitat - Opération "L'Algenib - bâtiment 2" à Aix-en-Provence - Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat pour la mise en accessibilité d'une entrée d'immeuble

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "CHRS Jean Polidori" à Aix-en-Provence - 10 logements PLAI - Association "Œuvre des Prisons"

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence sociale Emmaüs" à Cabriès - 15 logements PLAI - SOGIMA

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Sainte-Claire" à Aix-en-Provence - 50 logements PLS - SCI Sainte-Claire

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Délégation de compétence pour la gestion des aides à la pierre de l'Etat - Résiliation de la convention

Délibération du 20/02/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Cabriès pour le projet du Quartier Saint-Pierre